Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Xenia Chaus (SIRET : 820 861 458 00025) et le Client pour les services photographiques.
Création d'éléments décoratifs et photographies (code APE 7420Z).
Devis gratuit sur demande via formulaire de contact.
Tarifs HT (franchise en base de TVA).
Paiement : 50% à la commande, 50% à la livraison (virement bancaire).
Pénalités de retard : 3 fois le taux légal.
Pas applicable aux services personnalisés (art. L221-28 CGV).
Tout litige sera soumis au tribunal de commerce de Versailles.